Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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256 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

235 questions

  1. Question n° 09576 posée par Mme Marianne Margaté

    Matériel roulant du RER B

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08642 posée par Mme Marianne Margaté

    Matériel roulant du RER B

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08111 posée par M. Jacques Fernique

    Punaises de lit dans la zone d'attente de l'aéroport de Roissy

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07512 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Évacuation des ressortissants français des pays jugés à risque

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06594 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Accompagnement des Français de l'étranger de retour en France à la suite d'une catastrophe

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06630 posée par M. Loïc Hervé

    Entretien et remise à niveau des infrastructures aéroportuaires françaises

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06011 posée par M. Laurent Lafon

    Désignation d'une autorité compétente et indépendante pour Paris-Orly

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05685 posée par M. Patrice Joly

    Situation des habitants du Sierra Leone et visa de transit

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05258 posée par M. Pierre Charon

    Préoccupation de l'association AFP France handicap sur les conditions d'organisation des jeux Olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04819 posée par Mme Catherine Dumas

    Nuisances sonores aériennes à Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible