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Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 0088G posée par M. Rodolphe Désiré

   Situation d'Air Lib

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   14/02/2003

   Pertinence

2. Question n° 0356G posée par M. Jean-Marie Poirier

   Transfert d'activité de Roissy à Orly

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   25/06/2004

   Pertinence

3. Question n° 0594G posée par Mme Mireille Jouve

   Situation économique d'Air France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/10/2015

   Pertinence

4. Question n° 0833G posée par Mme Josiane Costes

   Taxation du kérosène

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   12/06/2019

   Pertinence

5. Question n° 1343G posée par Mme Denise Saint-Pé

   Mission d'aménagement du territoire du transport aérien

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   11/06/2020

   Pertinence

6. Question n° 1782G posée par Mme Florence Lassarade

   Liaison Bordeaux - Paris-Orly

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   08/04/2021

   Pertinence

7. Question n° 1797G posée par Mme Catherine Procaccia

   Conséquences environnementales de l'accord avec la Commission européenne au sujet d'Air France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   15/04/2021

   Pertinence