Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 0226S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Répartition des trafics aériens entre Roissy et Orly

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0314S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Projet de transfert sur l'aéroport de Roissy des vols long-courriers et des activités de fret de la compagnie Air France au départ d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0326S posée par Mme Hélène Luc

    Transferts d'activités de l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0411S posée par M. Jean-Marie Poirier

    Restructuration de l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0149S posée par M. Bernard Cazeau

    Augmentation des redevances de l'établissement public Aéroports de Paris

    Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0198S posée par M. Bertrand Auban

    Contestation de l'étude relative à la plate-forme aérienne de Toulouse-Blagnac

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0275S posée par M. Gérard Roujas

    Création d'un nouvel aéroport à Toulouse

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0505S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet de privatisation des Aéroports de Paris

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0612S posée par M. Christian Cambon

    Dysfonctionnements dans l'élaboration du plan de gêne sonore d'Orly

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0761S posée par M. Robert Hue

    Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très faible