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Questions avec réponses

28 questions

1. Question n° 1341S posée par Mme Laurence Cohen

   Difficultés du pôle aérien d'Air France à Paris Charles-De-Gaulle

   Réponse du Secrétariat d'Etat, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la ville

   17/12/2015

   Pertinence

2. Question n° 18053 posée par Mme Claire-Lise Campion

   Indemnisation des voyageurs en cas de retard de mise à disposition des bagages au sein des aéroports

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   01/10/2015

   Pertinence

3. Question n° 16845 posée par M. Roger Madec

   Graves dysfonctionnements d'Aéroports de Paris

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   20/01/2011

   Pertinence

4. Question n° 0926S posée par Mme Claire-Lise Campion

   Projet de relèvement des altitudes d'arrivée des avions en provenance du sud-est à destination de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   20/05/2010

   Pertinence

5. Question n° 07870 posée par M. Gérard Longuet

   Préjudices causés aux usagers et aux compagnies par les délais excessivement longs aux contrôles de sécurité à Roissy-Charles de Gaulle

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   12/03/2009

   Pertinence

6. Question n° 07697 posée par M. Gérard Longuet

   Délais d'embarquement excessivement longs au terminal 3 de l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   05/03/2009

   Pertinence

7. Question n° 24268 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Gel des subventions dues aux exploitants d'aérodrome

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   31/08/2006

   Pertinence

8. Question n° 24179 posée par M. Pierre Martin

   Gel des subventions dues aux exploitants d'aérodrome

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   03/08/2006

   Pertinence

9. Question n° 23832 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Gel des subventions dues aux exploitants d'aérodrome

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   06/07/2006

   Pertinence

10. Question n° 23460 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Eventuelle fermeture d'une base PNC stationnée à Roissy-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    08/06/2006

    Pertinence