Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 14289 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Nuisances de l'aéroport de Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14293 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Future mise en service de la 3e piste de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10763 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mise en service de la nouvelle piste de l'aéroport du Bourget (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 35463 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'aérodrome de Pontoise-Cormeilles

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0309S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Insuffisance des crédits de l'ADEME accordés aux commissions consultatives de riverains

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11434 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Création du nouveau plan de gêne sonore et insonorisation des logements à proximité de l'aéroport de Roissy-en-France

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible