Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

117 questions

Question n° 27199 posée par M. Jean Colin

Aéroport de Paris: étalement du trafic dans les périodes de pointe

Réponse du ministère : Transports

24/08/1978
Pertinence
Question n° 28126 posée par Mme Hélène Luc

Aéroport de Paris: maintien de l'emploi

Réponse du ministère : Transports

16/11/1978
Pertinence
Question n° 31318 posée par M. Jean Colin

Aéroport de Paris: non-respect du couvre-feu

Réponse du ministère : Transports

21/09/1979
Pertinence
Question n° 06587 posée par M. Paul Masson

Trafic marchandises de Roissy et d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

19/10/1989
Pertinence
Question n° 08323 posée par M. Albert Voilquin

Amélioration de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

08/02/1990
Pertinence
Question n° 15379 posée par M. Christian Bonnet

Dérogation à l'heure limite de survol d'un aéroport

Réponse du ministère : Équipement

30/05/1991
Pertinence
Question n° 00388 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Contrôle et sécurité à l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

29/04/1993
Pertinence
Question n° 01306 posée par M. Michel Charasse

Retard des avions de lignes intérieures

Réponse du ministère : Équipement

27/05/1993
Pertinence
Question n° 01344 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Fonctionnement des lignes d'autobus desservant la plate-forme aéroportuaire de Roissy

Réponse du ministère : Équipement

27/05/1993
Pertinence
Question n° 12816 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

Augmentation du trafic aérien dans le sud parisien

Réponse du ministère : Équipement

16/11/1995
Pertinence