Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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329 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

306 questions

  1. Question n° 27199 posée par M. Jean Colin

    Aéroport de Paris: étalement du trafic dans les périodes de pointe

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27416 posée par M. Jean Colin

    Lutte contre le bruit: aéroport de Paris

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28126 posée par Mme Hélène Luc

    Aéroport de Paris: maintien de l'emploi

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 31318 posée par M. Jean Colin

    Aéroport de Paris: non-respect du couvre-feu

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01640 posée par M. Charles de Cuttoli

    Augmentation du personnel douanier de l'aéroport de Paris

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07947 posée par M. Jean Chérioux

    Exploitation des débits de boissons et établissements de restauration des aéroports

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08240 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Organisation de la desserte de l'aéroport de Roissy pour les taxis

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09358 posée par M. Louis Souvet

    Bilan de la campagne " Année de l'environnement "

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00421 posée par Mme Hélène Luc

    Financement des travaux d'atténuation de nuisances phoniques à Orly et Roissy

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01912 posée par M. Gérard Larcher

    Transfert de l'hélistation de l'aérodrome de Guyancourt (Yvelines)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible