Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 24764 posée par M. Maurice Antiste
Taxe générale sur les activités polluantes et dédommagement des communes impactées
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
-
Question n° 12386 posée par M. Maurice Antiste
Rapport sur l'état des connaissances des émissions des particules fines des navires
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 11371 posée par M. Maurice Antiste
Difficultés de financement des associations agréées de surveillance de la qualité de l'air
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence