Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 11471 posée par Mme Odette Terrade

    Nuisances sonores des aéroports franciliens

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06577 posée par M. Ronan Kerdraon

    Nuisances sonores aériennes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06617 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Nuisances sonores aériennes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06656 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Nuisances sonores aériennes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06724 posée par M. René-Paul Savary

    Études des effets du bruit des avions sur la santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06830 posée par Mme Patricia Schillinger

    Études sur le bruit des avions

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07041 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Bruit des avions sur la santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07055 posée par M. Philippe Esnol

    Étude DEBATS conduite par l'ACNUSA

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13334 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pollution et nuisances sonores aériennes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13423 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Indemnisation des riverains des aéroports relevant de la taxe sur les nuisances sonores aériennes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible