Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 29750 posée par M. Philippe François

Calendrier et modalités de réforme des routes aériennes desservant l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

14/12/2000
Pertinence
Question n° 31235 posée par M. Michel Pelchat

Projet de nouveau couloir aérien au-dessus des communes de l'Essonne

Réponse du ministère : Équipement

15/02/2001
Pertinence
Question n° 11434 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Création du nouveau plan de gêne sonore et insonorisation des logements à proximité de l'aéroport de Roissy-en-France

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

18/03/2004
Pertinence
Question n° 11471 posée par Mme Odette Terrade

Nuisances sonores des aéroports franciliens

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

24/12/2009
Pertinence
Question n° 06577 posée par M. Ronan Kerdraon

Nuisances sonores aériennes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06617 posée par Mme Claire-Lise Campion

Nuisances sonores aériennes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06656 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Nuisances sonores aériennes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06724 posée par M. René-Paul Savary

Études des effets du bruit des avions sur la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06830 posée par Mme Patricia Schillinger

Études sur le bruit des avions

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/06/2013
Pertinence
Question n° 07041 posée par Mme Isabelle Pasquet

Bruit des avions sur la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence