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Questions avec réponses

27 questions

1. Question n° 19330 posée par Mme Nelly Olin

   Val-d'Oise : nuisances sonores dues aux avions

   Réponse du ministère : Équipement

   07/10/1999

   Pertinence

2. Question n° 25060 posée par Mme Nelly Olin

   Val-d'Oise : nuisances sonores dues aux avions

   Réponse du ministère : Équipement

   11/05/2000

   Pertinence

3. Question n° 27954 posée par Mme Claire-Lise Campion

   Ouverture d'un nouveau couloir aérien en région parisienne

   Réponse du ministère : Équipement

   28/09/2000

   Pertinence

4. Question n° 28734 posée par M. Michel Pelchat

   Création d'un couloir aérien entre Dourdan et Varennes-Jarcy

   Réponse du ministère : Équipement

   26/10/2000

   Pertinence

5. Question n° 29247 posée par M. Denis Badré

   Modifications des couloirs aériens en Ile-de-France

   Réponse du ministère : Équipement

   23/11/2000

   Pertinence

6. Question n° 29750 posée par M. Philippe François

   Calendrier et modalités de réforme des routes aériennes desservant l'aéroport d'Orly

   Réponse du ministère : Équipement

   14/12/2000

   Pertinence

7. Question n° 31235 posée par M. Michel Pelchat

   Projet de nouveau couloir aérien au-dessus des communes de l'Essonne

   Réponse du ministère : Équipement

   15/02/2001

   Pertinence

8. Question n° 31738 posée par M. Laurent Béteille

   Projet de création d'un nouveau couloir aérien au-dessus des communes de l'Essonne

   Réponse du ministère : Équipement

   08/03/2001

   Pertinence

9. Question n° 33476 posée par M. René Trégouët

   Nouveau couloir aérien en Ile-de-France

   Réponse du ministère : Équipement

   31/05/2001

   Pertinence

10. Question n° 07938 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Dépréciation immobilière autour des aéroports

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    12/06/2003

    Pertinence