Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

71 questions

Question n° 07246 posée par M. Roger Husson

Avenir de l'aérogare d'Orly-Ouest

Réponse du ministère : Équipement

21/07/1994
Pertinence
Question n° 13786 posée par M. José Balarello

Problèmes posés par les affectations des compagnies aériennes sur les aérogares d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

15/02/1996
Pertinence
Question n° 14096 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Réalisation de la desserte interne de l'aéroport Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

22/02/1996
Pertinence
Question n° 04253 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Montant de la dette des grandes entreprises nationales

Réponse du ministère : Économie

13/11/1997
Pertinence
Question n° 09676 posée par M. Jean-Jacques Robert

Difficultés de stationnement des taxis de l'Essonne à l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

16/07/1998
Pertinence
Question n° 15015 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Dette des grandes entreprises nationales et groupes publics

Réponse du ministère : Économie

25/03/1999
Pertinence
Question n° 16144 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Amélioration de la desserte routière Paris-aéroport Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

06/05/1999
Pertinence
Question n° 25898 posée par M. Emmanuel Hamel

Conséquences de la suppression dans les aéroports français des ventes hors taxes intracommunautaires

Réponse du ministère : Équipement

08/06/2000
Pertinence
Question n° 33687 posée par M. Daniel Hoeffel

Pannes répétitives de nombreux escaliers roulants à l'aéroport d'Orly et dans certaines stations de métro

Réponse du ministère : Équipement

14/06/2001
Pertinence
Question n° 36183 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Gestion coordonnée des aéroports du bassin parisien

Réponse du ministère : Équipement

01/11/2001
Pertinence