Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 07870 posée par M. Gérard Longuet

    Préjudices causés aux usagers et aux compagnies par les délais excessivement longs aux contrôles de sécurité à Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16845 posée par M. Roger Madec

    Graves dysfonctionnements d'Aéroports de Paris

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06914 posée par M. Christian Cointat

    Contrôle des passagers à l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09615 posée par M. Philippe Dallier

    Projet de liaison rapide entre Paris et l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1386S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Effectifs de la police aux frontières dans les aéroports parisiens

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'aide aux victimes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24353 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Attente excessive liée au contrôle de l'entrée sur le territoire français à l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0259G posée par M. Arnaud Bazin

    Privatisation d'Aéroports de Paris

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03926 posée par Mme Laurence Cohen

    Privatisation des aéroports de Paris

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05595 posée par M. Arnaud Bazin

    Situation préoccupante en matière de sécurité de Roissy-Charles-de-Gaulle et d'Orly

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0469S posée par Mme Laurence Cohen

    Privatisation du groupe ADP

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible