Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 02874 posée par M. Philippe Folliot

    Difficultés du contrôle des voyageurs à l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02253 posée par M. Fabien Gay

    Situation des personnels de l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle et perspectives salariales dans un contexte de reprise du trafic aérien

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21725 posée par M. François Bonneau

    Sécurité aéroportuaire et lutte contre les infiltrations illégales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07921 posée par M. Arnaud Bazin

    Recrudescence de faux taxis aux abords des aéroports parisiens

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05595 posée par M. Arnaud Bazin

    Situation préoccupante en matière de sécurité de Roissy-Charles-de-Gaulle et d'Orly

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04053 posée par M. Fabien Gay

    Cessions des actifs de l'État et privatisations

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03926 posée par Mme Laurence Cohen

    Privatisation des aéroports de Paris

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24353 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Attente excessive liée au contrôle de l'entrée sur le territoire français à l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09615 posée par M. Philippe Dallier

    Projet de liaison rapide entre Paris et l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06914 posée par M. Christian Cointat

    Contrôle des passagers à l'aéroport Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible