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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 11946 posée par M. Jean-Marie Poirier
Définition des travaux pris en charge en vue de l'isolation phonique des logements compris dans un plan de gêne sonore
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 05502 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Nuisances aériennes dans les Hauts-de-Seine, notamment à Boulogne-Billancourt
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence