Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 23790 posée par M. Fabien Gay

    Baisse de rémunérations et suppressions de postes au sein d'Aéroports de Paris

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21725 posée par M. François Bonneau

    Sécurité aéroportuaire et lutte contre les infiltrations illégales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14358 posée par M. Fabien Gay

    Créations d'emploi annoncées pour la création du terminal 4 de l'aéroport de Roissy

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10442 posée par M. Christian Cambon

    Garantie du couvre-feu du trafic aérien à l'aéroport Paris-Orly

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05956 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Privatisation d'Aéroports de Paris

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24353 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Attente excessive liée au contrôle de l'entrée sur le territoire français à l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20965 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures de protection pour contrer d'éventuels actes terroristes dans les aéroports de l'agglomération parisienne

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11614 posée par M. Christian Favier

    Respect des prérogatives de la commission consultative d'aide aux riverains des aéroports

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0632S posée par M. Christian Cambon

    Extension de l'aéroport de Paris-Orly

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03982 posée par M. Jacques Legendre

    Promotion de la diversité linguistique dans les grands aéroports parisiens

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible