Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 12933 posée par M. Jean-François Le Grand

    Réorganisation de la plate-forme de Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0356G posée par M. Jean-Marie Poirier

    Transfert d'activité de Roissy à Orly

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12973 posée par M. Michel Pelchat

    Projet de délocalisation des vols long-courrier de l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12192 posée par M. Paul Loridant

    Conséquences économiques et sociales du projet de spécialisation de l'aéroport d'Orly sur les vols de moins de 5 000 kilomètres

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07246 posée par M. Roger Husson

    Avenir de l'aérogare d'Orly-Ouest

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne