Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 0612S posée par M. Christian Cambon

    Dysfonctionnements dans l'élaboration du plan de gêne sonore d'Orly

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12933 posée par M. Jean-François Le Grand

    Réorganisation de la plate-forme de Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0356G posée par M. Jean-Marie Poirier

    Transfert d'activité de Roissy à Orly

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0505S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet de privatisation des Aéroports de Paris

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 11434 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Création du nouveau plan de gêne sonore et insonorisation des logements à proximité de l'aéroport de Roissy-en-France

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09373 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Décollage face à l'est à partir de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08234 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Difficultés pour l'ouverture du terminal 2 E de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05502 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Nuisances aériennes dans les Hauts-de-Seine, notamment à Boulogne-Billancourt

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0149S posée par M. Bernard Cazeau

    Augmentation des redevances de l'établissement public Aéroports de Paris

    Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04745 posée par M. Michel Pelchat

    Aéroports de Paris (ADP) : sûreté des plates-formes de Roissy et d'Orly

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte