Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 22537 posée par M. André Ferrand

Poste de coordonnateur de l'enseignement de la langue arabe en Tunisie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/04/2006
Pertinence
Question n° 07326 posée par M. Christian Cointat

Contributions de 2 et 6 % exigées des établissements français d'enseignement à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/02/2009
Pertinence
Question n° 08840 posée par M. Robert del Picchia

Statut juridique des majorations familiales des personnels à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/05/2009
Pertinence
Question n° 09608 posée par M. Christian Cointat

Contributions de 2 et 6 % exigées des établissements français d'enseignement à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

16/07/2009
Pertinence
Question n° 15248 posée par Mme Claudine Lepage

Soutien de la France à la construction du nouveau lycée Anna-de-Noailles à Bucarest

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

23/09/2010
Pertinence
Question n° 17633 posée par M. Richard Yung

Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

17/03/2011
Pertinence
Question n° 19992 posée par M. Richard Yung

Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

08/09/2011
Pertinence
Question n° 00073 posée par M. Christian Cointat

Taxation de 2 % exigée des établissements scolaires homologués

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/07/2012
Pertinence