Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

  1. Question n° 00364 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Taux de chancellerie retenu pour le calcul des bourses scolaires des établissements du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00416 posée par M. Ronan Le Gleut

    Situation du Lycée Alexandre Dumas de Port-au-Prince

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00442 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Frais de scolarisation pris en charge pour les bourses scolaires

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00477 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Fin des recrutements de personnels « faux résidents » dès la prochaine année scolaire 2022-2023

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02504 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Versement des bourses parascolaires aux familles dans le réseau des établissements scolaires français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02542 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Pouvoir d'achat des recrutés locaux du lycée Jean Mermoz de Buenos Aires

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04208 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Bourse accordée par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04212 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Documents de voyage et de résidence des enseignants détachés dans les établissements français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04347 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    LabelFrancÉducation

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05546 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Situation du lycée Charles-de-Gaulle de Londres

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible