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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 11054 posée par M. Jean-Luc Ruelle

   Soutien apporté aux Français au Niger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   04/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 08483 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Bourses du centre national de l'enseignement à distance destinées aux Français établis hors de France

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   28/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08296 posée par M. Yan Chantrel

   Mixité sociale et scolaire dans les établissements français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 05920 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Prévention et suivi psychologique des élèves au sein du réseau d'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   23/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 05564 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Prise en charge des fournitures informatiques pour les élèves boursiers scolarisés dans les établissements d'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   02/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 04903 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Formation à la protection de l'enfance du personnel au sein des établissements de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   26/01/2023

   Pertinence

7. Question n° 04337 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Relations entre l'agence pour l'enseignement français à l'étranger et des groupes scolaires privés

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   15/12/2022

   Pertinence

8. Question n° 03457 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Bourses scolaires attribuées aux enfants français suivant les programmes français via le centre national d'enseignement à distance

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   27/10/2022

   Pertinence

9. Question n° 0027S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Pouvoir disciplinaire des ambassadeurs sur les personnels d'un établissement d'enseignement français à l'étranger homologué

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   07/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 00122 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Accompagnants d'élèves en situation de handicap dans le réseau d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    07/07/2022

    Pertinence