Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

Question n° 11478 posée par M. André Maman

Agence pour l'enseignement du français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/07/1995
Pertinence
Question n° 24006 posée par M. Xavier de Villepin

Lycée français de La Haye

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/03/2000
Pertinence
Question n° 28642 posée par M. Guy Penne

Assujettissement des recrutés locaux de l'AEFE au paiement de la CSG et de la CRDS

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/10/2000
Pertinence
Question n° 0401G posée par M. Hubert Durand-Chastel

Revendications des enseignants des établissements français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires européennes

10/11/2000
Pertinence
Question n° 29771 posée par M. Pierre Biarnès

Fonctionnement du lycée français à Varsovie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/12/2000
Pertinence
Question n° 29808 posée par M. Xavier de Villepin

Situation du lycée français de Varsovie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/12/2000
Pertinence
Question n° 36027 posée par M. Christian Cointat

Enseignement français à l'étranger : recrutés locaux

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/11/2001
Pertinence
Question n° 00461 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Avenir du lycée français de Prague

Réponse du Ministère des affaires étrangères

11/07/2002
Pertinence
Question n° 01641 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Conditions d'application de la loi n° 2001-2 aux établissements scolaires à gestion directe à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/08/2002
Pertinence
Question n° 03638 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Application de la loi n° 2001-2 aux personnels non enseignants de l'AEFE

Réponse du Ministère des affaires étrangères

31/10/2002
Pertinence