Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

84 questions

  1. Question n° 06318 posée par M. Guy Penne

    Recrutement des commissions consultatives paritaires de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11478 posée par M. André Maman

    Agence pour l'enseignement du français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18255 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Ouverture aux non-titulaires en fonction à l'étranger des concours de recrutement des personnels enseignants des lycées et collèges

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21112 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Impossibilité pour les enseignants français du lycée de Tamatave (Madagascar) de passer le concours interne de l'IUFM

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01198 posée par M. Jacques Habert

    Ouverture de concours réservés aux agents non titulaires en fonction à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11696 posée par M. Pierre Biarnès

    Statut du lycée français de Prague

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24006 posée par M. Xavier de Villepin

    Lycée français de La Haye

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 28439 posée par M. Pierre Biarnès

    Titularisation des personnels recrutés localement par les établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 28642 posée par M. Guy Penne

    Assujettissement des recrutés locaux de l'AEFE au paiement de la CSG et de la CRDS

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0401G posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Revendications des enseignants des établissements français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible