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Questions avec réponses

18 questions

1. Question n° 00553 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Rythme scolaire imposé par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger aux établissements d'Argentine

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   20/07/2017

   Pertinence

2. Question n° 00613 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Nécessité d'une modulation de la taxe de 6 % prélevée par l'AEFE sur certains établissements en gestion directe ou conventionnés

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   20/07/2017

   Pertinence

3. Question n° 02618 posée par M. Olivier Paccaud

   Budget de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   21/12/2017

   Pertinence

4. Question n° 02721 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Baisse des budgets alloués au réseau français d'enseignement à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   11/01/2018

   Pertinence

5. Question n° 0310S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Réforme de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   05/04/2018

   Pertinence

6. Question n° 04309 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Bien-fondé du diplôme d'université « enseigner dans un établissement français à l'étranger »

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   12/04/2018

   Pertinence

7. Question n° 06637 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Inclusion scolaire dans les établissements appartenant au réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   30/08/2018

   Pertinence

8. Question n° 0538S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Conséquences du changement de statut de l'école française André Malraux de Saint-Pétersbourg

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   29/11/2018

   Pertinence

9. Question n° 12982 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Érosion du nombre de boursiers au sein des établissements de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/11/2019

   Pertinence

10. Question n° 13090 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Modalités de versement de l'avantage familial par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    14/11/2019

    Pertinence