Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

80 questions

Question n° 00841 posée par M. Jacques Habert

Expulsions d'élèves dans les lycées français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/05/1993
Pertinence
Question n° 04512 posée par M. Guy Penne

Dévaluation du franc CFA

Réponse du ministère : Coopération

20/01/1994
Pertinence
Question n° 11271 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Enseignants résidents du réseau de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger au Canada

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/06/1995
Pertinence
Question n° 16496 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Bourses scolaires et Français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/07/1996
Pertinence
Question n° 05409 posée par M. Jacques Habert

Enseignants français à l'étranger : indemnité de suivi et d'orientation

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/01/1998
Pertinence
Question n° 16227 posée par M. Robert del Picchia

Mode de calcul retenu par l'AEFE pour déterminer les revenus d'une famille demandant l'attribution d'une bourse

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/05/1999
Pertinence
Question n° 32185 posée par M. Josselin de Rohan

Situation des établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/03/2001
Pertinence
Question n° 35623 posée par M. Robert del Picchia

Les dysfonctionnements du lycée français de Sao Paulo

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/10/2001
Pertinence
Question n° 36027 posée par M. Christian Cointat

Enseignement français à l'étranger : recrutés locaux

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36465 posée par M. Michel Doublet

Bourses de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Coopération

15/11/2001
Pertinence