Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

116 questions

  1. Question n° 00841 posée par M. Jacques Habert

    Expulsions d'élèves dans les lycées français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04512 posée par M. Guy Penne

    Dévaluation du franc CFA

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11271 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Enseignants résidents du réseau de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger au Canada

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13650 posée par M. André Maman

    Défense de la langue française et coopérants du service national

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16496 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Bourses scolaires et Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05409 posée par M. Jacques Habert

    Enseignants français à l'étranger : indemnité de suivi et d'orientation

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16227 posée par M. Robert del Picchia

    Mode de calcul retenu par l'AEFE pour déterminer les revenus d'une famille demandant l'attribution d'une bourse

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 28439 posée par M. Pierre Biarnès

    Titularisation des personnels recrutés localement par les établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0401G posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Revendications des enseignants des établissements français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 32185 posée par M. Josselin de Rohan

    Situation des établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible