Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

86 questions

  1. Question n° 04777 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Enseignants français établis à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11280 posée par M. Maurice Blin

    Agence pour l'enseignement du français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12795 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Situation des fonctionnaires territoriaux en poste auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18255 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Ouverture aux non-titulaires en fonction à l'étranger des concours de recrutement des personnels enseignants des lycées et collèges

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02530 posée par M. Guy Penne

    Libre choix des langues vivantes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03275 posée par M. Georges Gruillot

    Présence culturelle française à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04534 posée par M. André Maman

    Développement de l'utilisation des nouvelles technologies dans les écoles françaises à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0022G posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Frais de scolarité dans les écoles françaises à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17667 posée par M. Emmanuel Hamel

    Scolarisation des enfants français à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20808 posée par M. Xavier de Villepin

    Projet pédagogique de l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible