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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
41 questions
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Question n° 28439 posée par M. Pierre Biarnès
Titularisation des personnels recrutés localement par les établissements d'enseignement français à l'étranger
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 0401G posée par M. Hubert Durand-Chastel
Revendications des enseignants des établissements français de l'étranger
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 30137 posée par M. Xavier de Villepin
Projet de nouvel emplacement du lycée Condorcet à Sydney
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 36027 posée par M. Christian Cointat
Enseignement français à l'étranger : recrutés locaux
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 06151 posée par M. Christian Cointat
Statut des établissements français aux Etats-Unis
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10162 posée par M. Louis Duvernois
Frais de scolarité du personnel enseignant à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 14608 posée par Mme Christiane Kammermann
Événements en Côte d'Ivoire et situation des établissements scolaires français
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03477 posée par M. Christian Cointat
Enseignement français à Madagascar
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 07326 posée par M. Christian Cointat
Contributions de 2 et 6 % exigées des établissements français d'enseignement à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 09608 posée par M. Christian Cointat
Contributions de 2 et 6 % exigées des établissements français d'enseignement à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence