Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

Question n° 28439 posée par M. Pierre Biarnès

Titularisation des personnels recrutés localement par les établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Fonction publique

19/10/2000
Pertinence
Question n° 0401G posée par M. Hubert Durand-Chastel

Revendications des enseignants des établissements français de l'étranger

Réponse du ministère : Affaires européennes

10/11/2000
Pertinence
Question n° 30137 posée par M. Xavier de Villepin

Projet de nouvel emplacement du lycée Condorcet à Sydney

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/12/2000
Pertinence
Question n° 36027 posée par M. Christian Cointat

Enseignement français à l'étranger : recrutés locaux

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/11/2001
Pertinence
Question n° 06151 posée par M. Christian Cointat

Statut des établissements français aux Etats-Unis

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/03/2003
Pertinence
Question n° 10162 posée par M. Louis Duvernois

Frais de scolarité du personnel enseignant à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

11/12/2003
Pertinence
Question n° 14608 posée par Mme Christiane Kammermann

Événements en Côte d'Ivoire et situation des établissements scolaires français

Réponse du Ministère des affaires étrangères

11/11/2004
Pertinence
Question n° 03477 posée par M. Christian Cointat

Enseignement français à Madagascar

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/02/2008
Pertinence
Question n° 07326 posée par M. Christian Cointat

Contributions de 2 et 6 % exigées des établissements français d'enseignement à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/02/2009
Pertinence
Question n° 09608 posée par M. Christian Cointat

Contributions de 2 et 6 % exigées des établissements français d'enseignement à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

16/07/2009
Pertinence