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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 07287 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Changement de statut du lycée franco-hellénique d'Athènes

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   15/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 0027S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Pouvoir disciplinaire des ambassadeurs sur les personnels d'un établissement d'enseignement français à l'étranger homologué

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   07/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 00473 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Personnels résidents détachés auprès des établissements scolaires conventionnés par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger et installés dans l'Union européenne

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 00477 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Fin des recrutements de personnels « faux résidents » dès la prochaine année scolaire 2022-2023

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 23962 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Frais de scolarité pour les enfants à besoins particuliers scolarisés à temps partiel à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   22/07/2021

   Pertinence

6. Question n° 1516S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Classement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger parmi les organismes divers d'administration centrale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   18/02/2021

   Pertinence

7. Question n° 13089 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Évolution du statut du personnel résident de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/11/2019

   Pertinence

8. Question n° 0538S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Conséquences du changement de statut de l'école française André Malraux de Saint-Pétersbourg

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   29/11/2018

   Pertinence

9. Question n° 13730 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves et extension des bonifications indiciaires et indemnités de sujétion spéciale pour les personnels des établissements scolaires hors de France

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   13/11/2014

   Pertinence

10. Question n° 1551S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conditions de financement de l'extension du lycée Alexandre Dumas à Moscou

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    29/12/2011

    Pertinence