Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

98 questions

Question n° 01231 posée par M. Xavier de Villepin

Enseignement français en Allemagne

Réponse du ministère : Éducation

20/05/1993
Pertinence
Question n° 06218 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Augmentation des droits d'écolage

Réponse du ministère : Coopération

12/05/1994
Pertinence
Question n° 06318 posée par M. Guy Penne

Recrutement des commissions consultatives paritaires de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Coopération

19/05/1994
Pertinence
Question n° 06865 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Droit au congé annuel administratif des personnels expatriés du lycée franco-mexicain de Mexico

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/06/1994
Pertinence
Question n° 11269 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Recrutement des enseignants de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/06/1995
Pertinence
Question n° 11270 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Fermeture de l'école française de Monastir (Tunisie)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/06/1995
Pertinence
Question n° 11280 posée par M. Maurice Blin

Agence pour l'enseignement du français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/06/1995
Pertinence
Question n° 13488 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Qualité de l'enseignement des élèves des établissements français du Maroc

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/01/1996
Pertinence
Question n° 14545 posée par M. Pierre Biarnès

Obligation faite aux enfants franco-marocains d'apprendre la langue arabe classique avec obligation de prières dans les établissements scolaires français du Maroc

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/03/1996
Pertinence
Question n° 15879 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Enseignants des instituts français de Grèce, Espagne, Portugal et Mexique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/06/1996
Pertinence