Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

46 questions

Question n° 03192 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Attribution de bourses d'études aux enfants scolarisés au lycée Pasteur de Sao Paulo (Brésil)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/10/1993
Pertinence
Question n° 03938 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Enseignants résidents de l'école française F-Dolto

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/12/1993
Pertinence
Question n° 03940 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Professeurs recrutés localememt au Mexique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/12/1993
Pertinence
Question n° 04777 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Enseignants français établis à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

10/02/1994
Pertinence
Question n° 05597 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Difficultés d'accès des enfants issus de classes moyennes aux établissements français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/04/1994
Pertinence
Question n° 05987 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Révision du coefficient géographique pour le calcul des traitements de coopérants des Comores

Réponse du ministère : Coopération

28/04/1994
Pertinence
Question n° 06218 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Augmentation des droits d'écolage

Réponse du ministère : Coopération

12/05/1994
Pertinence
Question n° 06865 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Droit au congé annuel administratif des personnels expatriés du lycée franco-mexicain de Mexico

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/06/1994
Pertinence
Question n° 08610 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Rémunération des vacataires de l'AEFE au Maroc

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/11/1994
Pertinence
Question n° 09314 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Instituteurs résidents du lycée Chateaubriand de Rome

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/01/1995
Pertinence