Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
21 questions
-
Question n° 25395 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Instances en charge de la médecine et des conditions de travail dans les établissements scolaires d'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 22384 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Garantie de l'État aux emprunts réalisés par les écoles françaises de l'étranger
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 20175 posée par M. Christophe-André Frassa
Garantie de prêts consentis à des établissement français d'enseignement à l'étranger
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 1133S posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Coût de la prise en charge des enfants handicapés à l'école
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 07586 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Situation de l'école André Malraux de Saint-Pétersbourg
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 24350 posée par M. Jean-Yves Leconte
Exemption de frais de première inscription dans un établissement scolaire pour les enfants de diplomates
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 1521S posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Sécurité des élèves scolarisés dans les établissements français à l'étranger
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
-
Question n° 22857 posée par M. Jean-Yves Leconte
Évaluation de la sécurité des établissements scolaires français à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 13532 posée par M. Robert del Picchia
Représentation des conseillers consulaires aux conseils d'établissement
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 06709 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Engorgement des écoles françaises à l'étranger
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence