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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 0899S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Bourses scolaires allouées aux familles d'élèves scolarisés dans les établissements du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   02/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 2048S posée par M. Ronan Le Gleut

   Lycéens français à l'étranger pénalisés par parcoursup

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   13/01/2022

   Pertinence

3. Question n° 1516S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Classement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger parmi les organismes divers d'administration centrale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   18/02/2021

   Pertinence

4. Question n° 1133S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Coût de la prise en charge des enfants handicapés à l'école

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   13/02/2020

   Pertinence

5. Question n° 0310S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Réforme de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   05/04/2018

   Pertinence

6. Question n° 1521S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Sécurité des élèves scolarisés dans les établissements français à l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   08/09/2016

   Pertinence

7. Question n° 1506S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   28/07/2016

   Pertinence

8. Question n° 1365S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Réforme du collège

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   04/02/2016

   Pertinence

9. Question n° 0438S posée par M. Richard Yung

   Fermeture du lycée de Diégo-Suarez

   Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

   18/04/2013

   Pertinence

10. Question n° 0262S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation des enseignants contractuels de la MICEL en Turquie

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    29/11/2012

    Pertinence