Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 23391 posée par M. Robert del Picchia

Mouvement interdépartemental pour les enseignants détachés auprès de l'AEFE

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/06/2006
Pertinence
Question n° 0110S posée par M. Robert del Picchia

Gratuité de la scolarité à l'étranger

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

22/11/2007
Pertinence
Question n° 04936 posée par M. Robert del Picchia

Avantage familial pour les personnels de l'État à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/06/2008
Pertinence
Question n° 08840 posée par M. Robert del Picchia

Statut juridique des majorations familiales des personnels à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/05/2009
Pertinence
Question n° 15542 posée par M. Robert del Picchia

Projet « ciné-lycée » à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

14/10/2010
Pertinence
Question n° 17812 posée par M. Robert del Picchia

Projet « ciné-lycée » à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

24/03/2011
Pertinence
Question n° 10290 posée par M. Robert del Picchia

Barème des bourses scolaires pour les enfants français scolarisés aux États-Unis

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/02/2014
Pertinence
Question n° 13532 posée par M. Robert del Picchia

Représentation des conseillers consulaires aux conseils d'établissement

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

30/10/2014
Pertinence
Question n° 18658 posée par M. Robert del Picchia

Reste à payer en cas de bourse à 100%

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/11/2015
Pertinence
Question n° 05454 posée par M. Robert del Picchia

Numéro d'identifiant pour les élèves d'un établissement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

07/06/2018
Pertinence