Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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227 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

202 questions

Question n° 18888 posée par M. Christian Cointat

Enseignants résidents à l'étranger: conditions de vie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/07/2005
Pertinence
Question n° 19803 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Application de la loi n° 2001-2 aux agents non enseignants de l'AEFE

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/10/2005
Pertinence
Question n° 20418 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Evolution de l'ISVL des enseignants au Brésil

Réponse du Ministère des affaires étrangères

17/11/2005
Pertinence
Question n° 21258 posée par M. Jean Louis Masson

Pérennité du lycée franco-allemand de Sarrebruck

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

19/01/2006
Pertinence
Question n° 21554 posée par M. Christian Cointat

Agence pour l'enseignement francais à l'étranger : compétence sur les personnels de recrutement local

Réponse du Ministère des affaires étrangères

09/02/2006
Pertinence
Question n° 22305 posée par M. Christian Cointat

Rémunération des enseignants recrutés locaux dans les EGD de Tananarive

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/03/2006
Pertinence
Question n° 22537 posée par M. André Ferrand

Poste de coordonnateur de l'enseignement de la langue arabe en Tunisie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/04/2006
Pertinence
Question n° 23229 posée par M. Louis Duvernois

Ouragan Katrina

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/05/2006
Pertinence
Question n° 23391 posée par M. Robert del Picchia

Mouvement interdépartemental pour les enseignants détachés auprès de l'AEFE

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/06/2006
Pertinence
Question n° 24027 posée par M. Jean Louis Masson

Pérennité du lycée franco-allemand de Sarrebruck

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/07/2006
Pertinence