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Questions avec réponses

24 questions

1. Question n° 1205S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Baisse de l'indice de parité du pouvoir d'achat dans plusieurs circonscriptions consulaires en 2024

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   04/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 09569 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Interdiction de travail des conjoints des enseignants détachés dans les établissements de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger au Chili

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   21/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 09382 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Report de la commission nationale des bourses

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   14/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 09427 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Conséquences de la réforme de l'avantage familial à Londres

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   14/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 0899S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Bourses scolaires allouées aux familles d'élèves scolarisés dans les établissements du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   02/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 07057 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Automatisation de l'attribution des bourses scolaires aux familles du réseau d'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   01/06/2023

   Pertinence

7. Question n° 23633 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Situation fiscale des enseignants résidents de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger au lycée franco-hellénique d'Athènes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   08/07/2021

   Pertinence

8. Question n° 16454 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Aide sociale exceptionnelle accordée aux Français de l'étranger en difficulté

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   04/06/2020

   Pertinence

9. Question n° 15404 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Difficultés rencontrées par les Français de l'étranger face à une session du baccalauréat en septembre

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   23/04/2020

   Pertinence

10. Question n° 15229 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Établissements français à l'étranger et situation des parents d'élèves dans le cadre de l'épidémie de coronavirus

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    09/04/2020

    Pertinence