Recherche de questions

Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet

   Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   30/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 04338 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Financement de la mise à disposition de l'accompagnant d'élève en situation de handicap sur le temps méridien dans une école privée

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   15/12/2022

   Pertinence

3. Question n° 04403 posée par Mme Marie Mercier

   Prise en charge des accompagnants d'élève en situation de handicap sur le temps de pause méridienne

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   15/12/2022

   Pertinence

4. Question n° 04135 posée par M. Philippe Paul

   Financement des temps périscolaires des accompagnants des élèves en situation de handicap dans les écoles privées

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   01/12/2022

   Pertinence

5. Question n° 03129 posée par Mme Laurence Garnier

   Prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités locales

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   13/10/2022

   Pertinence

6. Question n° 01880 posée par M. Guillaume Gontard

   Espace minimum par élève dans les salles de classe

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   28/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 00625 posée par Mme Françoise Férat

   Prise en charge des accompagnants des enfants en situation de handicap pendant le temps périscolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   07/07/2022

   Pertinence