Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 02091 posée par M. Jean-François Husson

    Accueil des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20908 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Prise en charge de l'accompagnement des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1897S posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Garantir l'accueil scolaire et périscolaire des élèves atteints de troubles physiques ou psychiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25526 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Prise en charge financière des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1980S posée par Mme Elsa Schalck

    Modalités de financement des accompagnants des enfants en situation de handicap au sein des structures périscolaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1982S posée par Mme Françoise Gatel

    Prise en charge du financement des accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 25764 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Coût de la prise en charge des auxiliaires de vie scolaire et des accompagnants des élèves en situation de handicap pour le temps périscolaire pour les collectivités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 27016 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap durant les temps périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 27024 posée par M. Éric Gold

    Prise en charge du financement des accompagnant d'élèves en situation de handicap sur les temps périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  10. Question n° 27124 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Mise à disposition des accompagnants des élèves en situation de handicap sur le temps méridien

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte