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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
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Question n° 20799 posée par Mme Laurence Cohen
Déscolarisation et handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1506S posée par Mme Éliane Assassi
Inclusion scolaire des élèves en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
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Question n° 1462S posée par Mme Élisabeth Doineau
École inclusive et accompagnants des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 19771 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 17924 posée par M. Sébastien Meurant
Intentions du Gouvernement sur l'évolution du statut des accompagnants des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 17825 posée par Mme Laurence Cohen
Déscolarisation et handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06966 posée par M. Mathieu Darnaud
Recrutement des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06834 posée par M. Roland Courteau
Scolarisation des enfants en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 00506 posée par Mme Corinne Féret
Amélioration de l'accompagnement des enfants en situation de handicap sur le temps périscolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence