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Questions avec réponses

34 questions

1. Question n° 1004S posée par Mme Nicole Bricq

   Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   05/02/2015

   Pertinence

2. Question n° 1020S posée par M. Michel Billout

   Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnants des élèves en situation de handicap en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   12/02/2015

   Pertinence

3. Question n° 1553S posée par M. Jean-Louis Tourenne

   Auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   27/10/2016

   Pertinence

4. Question n° 0196S posée par M. Jean-Claude Luche

   Suppression des emplois aidés auprès des professeurs de langues dans les collèges « français langue étrangère »

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   01/02/2018

   Pertinence

5. Question n° 0259S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Accompagnants des élèves en situation de handicap dans l'enseignement agricole public

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   01/03/2018

   Pertinence

6. Question n° 0341S posée par M. Pierre Cuypers

   Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   26/04/2018

   Pertinence

7. Question n° 0514S posée par Mme Françoise Gatel

   Financement des accompagnants d'enfants handicapés sur les temps périscolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   08/11/2018

   Pertinence

8. Question n° 0616S posée par M. Jean-Yves Roux

   Statut des assistants d'éducation en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   31/01/2019

   Pertinence

9. Question n° 0995S posée par M. Didier Marie

   Situation de nombreux accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   07/11/2019

   Pertinence

10. Question n° 1133S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Coût de la prise en charge des enfants handicapés à l'école

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    13/02/2020

    Pertinence