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Questions avec réponses

29 questions

1. Question n° 10625 posée par Mme Claire-Lise Campion

   Titularisation des AVS sous contrat unique d'insertion

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   27/02/2014

   Pertinence

2. Question n° 10977 posée par Mme Natacha Bouchart

   Durée du contrat unique d'insertion en milieu scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   20/03/2014

   Pertinence

3. Question n° 18258 posée par M. Cyril Pellevat

   Formation des salariés sous contrat unique d'insertion ou contrat d'accompagnement dans l'emploi d'un établissement d'enseignement secondaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   15/10/2015

   Pertinence

4. Question n° 02703 posée par Mme Brigitte Lherbier

   Suppression des aides administratives à la direction d'école

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   04/01/2018

   Pertinence

5. Question n° 03939 posée par Mme Maryvonne Blondin

   Situation de précarité des auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   22/03/2018

   Pertinence

6. Question n° 04921 posée par M. François-Noël Buffet

   Suppression des emplois aidés dans l'éducation nationale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   10/05/2018

   Pertinence

7. Question n° 25131 posée par Mme Isabelle Briquet

   Accompagnement des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   28/10/2021

   Pertinence

8. Question n° 1980S posée par Mme Elsa Schalck

   Modalités de financement des accompagnants des enfants en situation de handicap au sein des structures périscolaires

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   09/12/2021

   Pertinence

9. Question n° 1982S posée par Mme Françoise Gatel

   Prise en charge du financement des accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   09/12/2021

   Pertinence

10. Question n° 25764 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Coût de la prise en charge des auxiliaires de vie scolaire et des accompagnants des élèves en situation de handicap pour le temps périscolaire pour les collectivités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    09/12/2021

    Pertinence