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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
16 questions
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Question n° 08404 posée par M. Michel Guerry
Mise à jour des sites Internet des ambassades françaises à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 09182 posée par M. Christian Cointat
Moyens nécessaires pour les élections à l'AFE
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 09183 posée par M. Christian Cointat
Vote électronique pour les élections à l'AFE
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 00979 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Statut des consuls honoraires
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 18530 posée par M. Robert del Picchia
Bilan d'état civil pour les conseillers consulaires
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 02809 posée par M. Jean-Yves Leconte
Modalités de remplacement de la réserve parlementaire
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 07832 posée par M. Ronan Le Gleut
Généralisation des réunions de travail annuelles entre consuls honoraires et conseillers consulaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 09620 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Application effective du référentiel Marianne dans les postes consulaires et diplomatiques
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 11849 posée par Mme Jacky Deromedi
Visa des certificats de vie des Français de l'étranger retraités par les autorités locales étrangères
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 1004S posée par M. Ronan Le Gleut
Prérogatives des élus consulaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence