Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 17084 posée par M. Bernard Plasait

Association pour la formation professionnelle des adultes et emploi

Réponse du ministère : Emploi

08/08/1996
Pertinence
Question n° 01212 posée par M. Emmanuel Hamel

Mission de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques en matière d'aide à l'emploi

Réponse du ministère : Emploi

10/07/1997
Pertinence
Question n° 01756 posée par M. Bernard Plasait

Mise en place du " guichet unique emploi "

Réponse du ministère : Emploi

24/07/1997
Pertinence
Question n° 01761 posée par M. Bernard Plasait

Durée et efficacité des stages de formation professionnelle

Réponse du ministère : Emploi

24/07/1997
Pertinence
Question n° 04454 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Emploi des travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Emploi

20/11/1997
Pertinence
Question n° 04697 posée par M. Jacques Oudin

Stages pour les jeunes à la recherche d'un emploi

Réponse du ministère : Emploi

04/12/1997
Pertinence
Question n° 05085 posée par M. Philippe Darniche

Emploi des personnes handicapées

Réponse du ministère : Emploi

18/12/1997
Pertinence
Question n° 05795 posée par M. Emmanuel Hamel

Clarification des relations entre l'Etat et l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)

Réponse du ministère : Emploi

29/01/1998
Pertinence
Question n° 05938 posée par M. Emmanuel Hamel

Missions de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)

Réponse du ministère : Emploi

05/02/1998
Pertinence
Question n° 06012 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan et perspectives du site Internet sur l'emploi et la santé

Réponse du ministère : Emploi

05/02/1998
Pertinence