Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

239 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

205 questions

Question n° 27168 posée par M. Franck Sérusclat

Personnel de l'AFPA: demande de négociation

Réponse du ministère : Travail

03/08/1978
Pertinence
Question n° 29418 posée par M. André Meric

AFPA: transfert du siège à Bordeaux

Réponse du ministère : Travail

08/03/1979
Pertinence
Question n° 02042 posée par M. Louis Minetti

Stagiaires de l'AFPA: revendications

Réponse du ministère : Travail

03/10/1981
Pertinence
Question n° 04676 posée par M. Francisque Collomb

AFPA: rôle

Réponse du ministère : Travail

11/03/1982
Pertinence
Question n° 04691 posée par M. Jean Cauchon

AFPA: rôle

Réponse du ministère : Travail

11/03/1982
Pertinence
Question n° 00350 posée par M. Charles de Cuttoli

Pondichéry: jeunes demandeurs d'un premier emploi

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 01924 posée par M. Hubert Martin

Situation des militaires du contingent sans emploi à leur retour à la vie civile

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02194 posée par M. Hubert D'Andigne

Devenir de l'association nationale pour la formation professionnelle des adultes

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/07/1986
Pertinence
Question n° 02509 posée par M. Philippe François

Maintien d'une formation polyvalente des métiers du bâtiment au centre AFPA de Meaux (Seine-et-Marne)

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/08/1986
Pertinence
Question n° 02806 posée par M. Louis Souvet

Participation des jeunes en formation aux travaux de conservation du patrimoine

Réponse du ministère : Culture

25/09/1986
Pertinence