Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

74 questions

Question n° 18497 posée par M. Claude Huriet

Dispositions arrêtées pour maîtriser les risques liés à la contamination par les dioxines de produits alimentaires

Réponse du ministère : Santé

19/08/1999
Pertinence
Question n° 26312 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Consommation de sel et santé publique

Réponse du ministère : Santé

29/06/2000
Pertinence
Question n° 26587 posée par Mme Anne Heinis

Conditions de mise en place du programme pilote de dépistage et d'évaluation de l'ESB

Réponse du ministère : Agriculture

06/07/2000
Pertinence
Question n° 0877S posée par M. Serge Franchis

Transmission des maladies à prion

Réponse du ministère : Santé

03/10/2000
Pertinence
Question n° 0939S posée par M. Jacques Legendre

Conséquences des mesures de précaution sanitaire

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

01/11/2000
Pertinence
Question n° 31651 posée par M. Jean-Guy Branger

Consommation de sel des Français

Réponse du ministère : Santé

08/03/2001
Pertinence
Question n° 31770 posée par M. Emmanuel Hamel

Réduction progressive de la teneur en sel des aliments transformés

Réponse du ministère : Santé

08/03/2001
Pertinence
Question n° 35569 posée par M. Marcel Vidal

Risques éventuels liés à la consommation d'huiles de grignons d'olives

Réponse du ministère : Industrie

11/10/2001
Pertinence
Question n° 00002 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévention des malformations congénitales graves : enrichissement des farines de panification avec de la vitamine B9

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

04/07/2002
Pertinence
Question n° 04693 posée par M. Emmanuel Hamel

Allergies alimentaires : création d'un système d'allergovigilance des aliments

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

12/12/2002
Pertinence