Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

83 questions

  1. Question n° 22742 posée par M. Alain Anziani

    Risques présentés par les adjuvants aluminiques vaccinaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20309 posée par M. Daniel Percheron

    Utilisation de l'aluminium comme adjuvant dans les vaccins

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19986 posée par Mme Christiane Demontès

    Maladie de la myofasciite à macrophage

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19768 posée par M. André Dulait

    Toxicité des adjuvants aluminiques dans les vaccins

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18242 posée par M. Roland Courteau

    Plan national Parkinson

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16458 posée par M. Claude Domeizel

    Autorisation de la commercialisation du Red Bull

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16290 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Risque des antalgiques pendant la grossesse sur la reproduction masculine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1091S posée par Mme Nathalie Goulet

    Dangers de l'aluminium dans l'alimentation

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15822 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Vente de médicaments sur Internet

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15263 posée par M. Jacky Le Menn

    Conséquences de l'interdiction de certains mammographes analogiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne