Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

  1. Question n° 23028 posée par Mme Annie David

    Éthique du don de plasma menacée

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22551 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Maladies rares et arrêt du phosphoneuros

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22491 posée par M. Philippe Madrelle

    Remise en cause de l'adjuvant aluminique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 22061 posée par M. Roland Povinelli

    Indemnisation des victimes d'accidents médicamenteux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21908 posée par M. André Vallini

    Prévention du syndrome de la myofasciite à macrophages

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 21964 posée par M. Georges Labazée

    Renforcement de la réglementation des contrôles et de la mise sur le marché des dispositifs médicaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21801 posée par M. Roland Courteau

    Importation de plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 21527 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Projet d'importation de plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 21572 posée par M. Roland Courteau

    Consommation de benzodiazépines et maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21398 posée par M. Philippe Bas

    Conséquences du projet d'importation de plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne