Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 02038 posée par M. Henri Torre

    Cotisations AMEXA: aides familiaux appelés au service national

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02433 posée par M. René Ballayer

    Revalorisation de la pension d'invalidité de l'AMEXA

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 23698 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Pension de réversion des veuves exploitantes agricoles et cotisation AMEXA

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02302 posée par M. Josselin de Rohan

    Collecte des cadavres de petits animaux

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05444 posée par M. Albert Voilquin

    Mesures en faveur des jeunes agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10839 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Réforme de la protection sociale agricole : publication de décrets

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11455 posée par M. Edouard Le Jeune

    Publication des décrets relatifs à la réforme de la protection sociale

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16380 posée par M. Marcel Daunay

    Rendez-vous d'étape de la loi relative aux cotisations sociales agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18607 posée par M. Georges Gruillot

    Application de la réforme des cotisations sociales agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22754 posée par M. Roland du Luart

    Couverture des agriculteurs au regard de l'assurance maladie

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible