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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 18760 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Fonds de compensation de la TVA et maisons de l'emploi

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19002 posée par M. Alain Fouché

    Prix demandé par l'ANPE aux départements concernant la réinsertion des allocataires du RMI

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19005 posée par M. Alain Fouché

    Conventions entre l'ANPE et les départements pour la réinsertion des allocataires du RMI

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20256 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Fonds de compensation de la TVA et maisons de l'emploi

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00489 posée par M. Jacques Blanc

    Assouplissement du renouvellement des contrats aidés utilisés par les petites communes rurales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01253 posée par M. Jean Louis Masson

    Assouplissement du renouvellement des contrats aidés dans les petites communes rurales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01985 posée par M. Claude Biwer

    Renouvellement pour 2008 des contrats d'accompagnement dans l'emploi

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0054S posée par M. Alain Fouché

    Avenir des maisons de l'emploi et de celle de la Vienne en particulier

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0034G posée par M. Bernard Seillier

    Maisons de l'emploi

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04437 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Mise en place du "plan espoir banlieues"

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    Pertinence Très faible